Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité et Patrimoine
version prod, sarl

Numéro de dépôt :
4029219
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
Cité et Patrimoine de version prod

Présentation de la marque Cité et Patrimoine

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) version prod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité et Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) version prod domicilié(e) 2 bis rue de verdun - 64320 - bizanos - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 659 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, version prod, M. DIDIER BRISSET domicilié(e) 2 bis rue de verdun - 64320 - bizanos - France.

La marque Cité et Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité et Patrimoine est expirée depuis le 30 août 2023.

version prod a également déposé les autres marques suivantes : i-trouvetout , citenomade , CitéPack , PocketVisit


version prod, sarl - 2 bis rue de verdun - 64320 - bizanos - France - SIREN 414659698


version prod, M. DIDIER BRISSET - 2 bis rue de verdun - 64320 - bizanos - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.